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Coordonnateurs SPS : l’INRS a réalisé un état des lieux des pratiques des professionnels de la prévention sur les chantiers du BTP

Une enquête menée en mai 2009 par l’INRS, en concertation avec le ministère chargé du travail, la Caisse nationale de l’Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Organisme professionnel de prévention du BTP (OPPBTP), dresse un état des lieux des conditions d’exercice, de recrutement et de formation des coordonnateurs sécurité et protection de la santé (SPS) dans le BTP...

Une enquête menée en mai 2009 par l’INRS, en concertation avec le ministère chargé du travail, la Caisse nationale de l’Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Organisme professionnel de prévention du BTP (OPPBTP), dresse un état des lieux des conditions d’exercice, de recrutement et de formation des coordonnateurs sécurité et protection de la santé (SPS) dans le BTP.

L’analyse des quelques 800 réponses de coordonnateurs au questionnaire qui leur a été adressé fait apparaitre que :

– C’est une population relativement âgée, essentiellement masculine, qui exerce dans des grandes structures (bureaux de contrôle), des petites sociétés (SARL, unipersonnelle) ou qui sont issus directement de la maîtrise d’œuvre.

– Plus de la moitié des répondants ont plus de 10 ans d’expérience.

– La majorité mène une activité en parallèle de la mission SPS (architecte, économiste, etc.).

– En moyenne, les répondants ont environ 15 missions en cours (les chiffres déclarés allant de 1 à plus de 50).

– La majorité des missions conception et réalisation effectuées sont de niveau 1 *.

– Dans la majorité des cas, le coordonnateur de conception est désigné tardivement (après la phase d’avant projet sommaire).

– Une évolution de la réglementation est attendue par 60 % des répondants.

 

Cet état des lieux servira entre autres de base de réflexion à une commission du Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT) qui doit se prononcer sur l’évolution de cette profession.

 

* Niveau 1 : chantiers réunissant au moins dix entreprises en bâtiment, y compris les sous-traitants, et comportant plus de 10 000 hommes-jours (20 hommes pendant 500 jours, ou 40 hommes pendant 250 jours, etc.). En niveau 1, le coordonnateur doit : faire réaliser les voies d’accès avant le début des travaux et réunir un Collège Inter-entreprises de Sécurité, Santé et des Conditions de Travail.

Niveau 2 :  chantiers réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants, et durant plus de trente jours, et comportant plus de 20 hommes à un moment quelconque. Ou chantier réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants, et comportant plus de 500 hommes-jours (2 hommes pendant 250 jours, ou 4 hommes pendant 125 jours, etc.).

Niveau 3 : chantiers sans risque particulier, et réunissant au moins deux entreprises, y compris les sous-traitants.

 

> Pour consulter la synthèse complète de l’enquête sur le site de l’INRS

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