Dans un contexte réglementaire de plus en plus lourd, l’entreprise peut se sentir démunie lorsqu’il s’agit d’aborder les différentes étapes de la gestion administrative des accidents du travail. Comment s’effectue la gestion des arrêts de travail ? Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la notion de tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
En outre, la gestion des accidents professionnels représente un véritable enjeu financier pour l’entreprise. Cet ouvrage complet, pratique et didactique permet de maîtriser, notamment, les impacts des nouvelles procédures d’instruction et de tarification. Il intègre le décret de juillet 2009 entré en vigueur le 1er janvier 2010, qui réorganise les procédures d’instruction des ATMP, et le décret du 5 juillet 2010 qui revoit la tarification des ATMP à compter de 2012.
> Auteur : Sandrine Ferrand
Consultante en droit social, elle dirige son propre cabinet de conseil et accompagne les employeurs dans la gestion des accidents du travail et maladies professionnelles.
> Les Accidents du travail, 179 pages.
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