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Limitation de l’exposition chimique : quel impact sur les entreprises ?

Face au durcissement de la directive européenne révisée (UE) 2017/164 vis-à-vis de l’exposition des salariés aux agents chimiques, 3M vient de publier ses recommandations à l’attention des entreprises concernées.

Depuis la révision de la directive européenne (UE) 2017/164, entrée en vigueur en août 2018, les valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle (VLIEP) aux agents chimiques se sont durcies. Objectif : limiter l’exposition des salariés afin de préserver leur santé, sachant qu’il en va de la responsabilité pénale des employeurs en cas de non-respect des nouvelles limites. Dans ce contexte, le spécialiste des détecteurs de gaz et de flammes 3M vient de publier un document dans lequel il met en garde les entreprises et les informe sur les multiples impacts de cette évolution de la réglementation.

Des risques cancérogènes et endocriniens
Selon la manière dont un agent chimique contamine l’homme – par les voies respiratoires, la peau ou la bouche – le fonctionnement de l’organisme intoxiqué est susceptible d’être gravement perturbé. Pour l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), « le contact répété avec certains agents chimiques, même à de faibles doses, peut alors porter atteinte aux poumons, aux nerfs, au cerveau, aux reins… ». Sans compter le risque d’explosion ou d’incendie en cas d’incident ou de dysfonctionnement d’une machine, voire de déversement accidentel. Face à ce risque industriel, la réglementation classe les produits chimiques en fonction de leur degré de nocivité en agents chimiques dangereux, agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) ou encore en procédés cancérogènes.

Un système qui s’alimente avec le temps
D’où l’importance de fixer des limites. A cet égard, il arrive qu’un agent chimique soit associé à une valeur limite indicative d’exposition professionnelle (VLIEP). Ce seuil, défini sur la base de recherches scientifiques récentes, n’a pas le pouvoir d’imposer une valeur limite réglementaire. Sauf au niveau de l’Union européenne, où dès qu’un agent est assorti d’une VLIEP, les États-membres sont alors dans l’obligation d’établir une valeur limite nationale d’exposition professionnelle. Le but étant de pouvoir actualiser la réglementation au fur et à mesure des découvertes scientifiques sur la dangerosité des substances, et d’en introduire de nouvelles.
Concrètement, la nouvelle réglementation détermine les dernières VLIEP. « Celles qui sont établies en tenant compte d’une période de référence de huit heures sont appelées valeurs limites d’exposition de long terme » précise Neil Gwinnutt, directeur commercial pour le Royaume-Uni et l’Irlande de la division sécurité personnelle et détecteurs de gaz portables de 3M. Or certaines substances peuvent être particulièrement dangereuses. La réglementation impose alors des périodes de références de 15 minutes au-delà desquelles tout le monde doit se mettre à couvert. Ce sont les valeurs limites d’exposition à court terme. « Dans l’optique d’instaurer des environnements de travail plus sûrs, les VLIEP ont été abaissées dans la nouvelle réglementation. Par conséquent, les entreprises qui, jusque-là, respectaient les limites précédentes doivent dépasser les nouvelles. »

Le monoxyde de carbone en ligne de mire
Pour se faire une idée plus précise, le fabricant prend l’exemple du monoxyde de carbone (CO). Désormais, sa limite d’exposition de huit heures a été abaissée de 30 à 20 ppm, et celle de 15 minutes de 200 à 100 ppm. Or le monoxyde de carbone est un dérivé bien connu figurant dans de très nombreux procédés industriels, comme le traitement des eaux usées, l’aciérie, la forge, la production chimique ou encore l’extraction d’hydrocarbures pour ne citer qu’eux. « La modification des limites d’exposition au CO va avoir un impact sur de nombreuses professions, notamment les pompiers et les chauffagistes », considère le directeur commercial.

De nombreuses professions concernées
Idem pour le cyanure d’hydrogène (HCN). Particulièrement présent dans la production des plastiques, cet agent s’est vu fixer une nouvelle limite d’exposition de huit heures de 0,9 ppm, et il est passé de 10 à 4,5 ppm pour 15 minutes. « De nouvelles limites ont aussi été introduites pour le dioxyde d’azote (NO2) et le monoxyde d’azote (NO), courants dans le secteur ferroviaire, car produits par les locomotives à diesel, indique Neil Gwinnutt. Les compagnies ferroviaires doivent donc s’assurer que les ingénieurs et techniciens qui travaillent dans les ateliers de maintenance ou dans les tunnels ne sont pas exposés au-delà des limites fixées ».

Ségolène Kahn

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